Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1621400
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621400.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294955 - Publication au BOPI 2000-01-19